Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 16026 posée par Mme Josiane Costes

    Gîtes et chambres d'hôtes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22009 posée par M. Thierry Repentin

    Publication du décret prévu par la loi n° 2005-157 pour les unités touristiques nouvelles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16009 posée par M. Georges Mouly

    Evolution de la législation relative à l'ouverture des casinos

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27842 posée par M. Bruno Belin

    Plan de soutien et de développement des stations thermales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19674 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir du tourisme associatif

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01528 posée par M. Jean Louis Masson

    Friches touristiques dans les massifs montagneux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06942 posée par M. André Trillard

    Taxe sur la valeur ajoutée et billetterie des sites de loisirs

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle

    Syndicat mixte pour le développement durable de l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21485 posée par M. Philippe Madrelle

    Cadre juridique relatif aux activités des chambres d'hôtes

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17718 posée par M. Thierry Repentin

    Liste de certains aménagements touristiques relevant de la procédure UTN

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible