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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Désertification médicale
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0593S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Procédure d'élaboration de la directive territoriale d'aménagement des Alpes du Nord
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0922S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Avenir du service de restauration des terrains en montagne
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence