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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 16403 posée par Mme Catherine Dumas
Situation des taxis parisiens en raison de la crise sanitaire due au Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0269C posée par M. Michel Le Scouarnec
Industrie du tourisme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 25757 posée par M. Pascal Allizard
Avenir du secteur du tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06712 posée par M. Gérard Bailly
Statut des directeurs d'office de tourisme en EPIC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06797 posée par M. Jean Louis Masson
Office de tourisme sous forme d'EPIC et contrat de travail
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 24987 posée par M. Robert Hue
Dispositions relatives aux guides et conférenciers dans le secteur du tourisme
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 22521 posée par M. Michel Boutant
Nouvelles règles de l'association internationale du transport aérien
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 05312 posée par M. Jean Louis Masson
Transport organisé par les communes touristiques
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03982 posée par M. Jean Louis Masson
Transport organisé par les communes touristiques
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence