Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 00063 posée par M. Louis Souvet

    Modalités d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale, échelon or

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00065 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle des formations destinées aux personnes au chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10739 posée par M. Louis Souvet

    Organisation de formations destinées aux pompiers victimes de violence

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet

    Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17355 posée par M. Louis Souvet

    Amélioration de la répartition dans les formations techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17796 posée par M. Louis Souvet

    Reconnaissance officielle de la FEPEM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19317 posée par M. Louis Souvet

    Manque de main d'oeuvre dans l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19469 posée par M. Louis Souvet

    Réglementation sur les migrations temporaires de main d'oeuvre

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19470 posée par M. Louis Souvet

    Conditions de vérification de l'honorabilité des futurs agents de sécurité travaillant en Suisse

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21541 posée par M. Louis Souvet

    Campagne pour l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible