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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21189 posée par M. André Lardeux
Prix Goncourt des lycéens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24866 posée par M. Jean Louis Masson
Documents de travail rédigés en langue française pour les manifestations scientifiques sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26375 posée par M. Jean Louis Masson
Option "langues et culture régionales" au baccalauréat dans le département de la Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26438 posée par Mme Gisèle Printz
Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27171 posée par Mme Patricia Schillinger
Convention sur l'enseignement des langues en Alsace
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00436 posée par Mme Gisèle Printz
Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01769 posée par M. Roland Ries
Langues régionales d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence