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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 17128 posée par Mme Martine Berthet

    Classement en communes touristiques des communes dépourvues d'une pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16975 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des propriétaires d'hébergements meublés de tourisme et gîtes et crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16844 posée par Mme Catherine Dumas

    Absence des fabricants français d'arts de la table dans l'extension du plan tourisme aux secteurs connexes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16672 posée par M. Michel Canévet

    Centres municipaux d'hébergement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16680 posée par M. Jean-François Husson

    Plan de relance du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16475 posée par M. Éric Gold

    Intégration des gîtes et chambres d'hôtes au plan tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16013 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des gîtes de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15638 posée par M. Didier Mandelli

    Impact de la crise sanitaire sur le secteur touristique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15522 posée par M. Max Brisson

    Inégalité de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15559 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Difficultés pour les entreprises du secteur touristique et thermal face à la crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible