Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 03768 posée par M. Marcel Vidal

    Liste des lycées habilités à présenter l'option études cinématographiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06601 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement du cinéma dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22731 posée par M. André Fosset

    Suites données à la mission sur le cinéma

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21338 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'opération " collège et lycée au cinéma " dans la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 39621 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etablissements scolaires : mise en place d'une pédagogie de la création au cinéma

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 39622 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement du cinéma dans les établissements scolaires : mise à la disposition des enseignants d'un fonds de référence de films libérés de tous droits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 39627 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réintroduction dans les établissements scolaires d'une culture du cinéma

    La question est caduque

    Pertinence Faible