Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 05876 posée par M. Michel Souplet

    Evaluation de l'enseignement à l'école élémentaire: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05896 posée par M. Pierre Salvi

    Evaluation du système éducatif dans les collèges: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05919 posée par M. André Fosset

    Espace pédagogique dans le premier degré: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05925 posée par M. Xavier de Villepin

    Diffusion du livre scientifique et technique français en République fédérale d'Allemagne (RFA): bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05985 posée par M. Marcel Daunay

    Protection contre le vol dans les établissements d'enseignement: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05994 posée par M. Jacques Mossion

    Aménagement intérieur des écoles du premier degré: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06133 posée par M. Georges Treille

    Effets du bruit dans les écoles maternelles: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06575 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suites données au rapport du Haut Comité éducation - économie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08137 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport du Conseil économique et social sur le mauvais fonctionnement de l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08199 posée par M. Louis Souvet

    Echec scolaire : conclusions du rapport du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible