Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 17226 posée par M. Louis Souvet

Calendrier scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1991
Pertinence
Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

Etalement des congés et vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 28231 posée par M. Jean-Michel Baylet

Création d'une école supérieure publique de tourisme

La question est caduque

12/10/2000
Pertinence
Question n° 08534 posée par M. Jacques Oudin

Tourisme : élaboration des schémas de formations postbaccalauréat

La question est caduque

22/02/1990
Pertinence
Question n° 01738 posée par M. Jean Faure

Conventionnement des centres de formation des ruraux aux activités du tourisme

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet

Congés scolaires de février 1997 et tourisme

Réponse du ministère : Éducation

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15079 posée par M. Georges Gruillot

Vacances scolaires et impératifs économiques liés au tourisme

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1996
Pertinence
Question n° 06622 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Réaménagement de la carte des congés scolaires

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06833 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Etablissement du calendrier scolaire

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1994
Pertinence
Question n° 23786 posée par M. Michel Miroudot

Tourisme spéléologique

Réponse du ministère : Éducation

03/12/1992
Pertinence