Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

221 questions

  1. Question n° 00128 posée par M. Louis Souvet

    Composition du Conseil de perfectionnement et de la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00608 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement de l'histoire et de l'instruction civique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

    CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01170 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement professionnel: système de notation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01546 posée par M. Louis Souvet

    Etablissements scolaires: exercices d'alarme et d'évacuation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01590 posée par M. Louis Souvet

    Formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01593 posée par M. Louis Souvet

    Scolarité: retour aux classement et notation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01594 posée par M. Louis Souvet

    Documentalistes-bibliothécaires des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01639 posée par M. Louis Souvet

    Développement de l'enseignement artistique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01640 posée par M. Louis Souvet

    Enseignants du secteur privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible