Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

Question n° 00003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rentrée scolaire 1986-1987

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00006 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Revendications des conseillers principaux d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00025 posée par M. Jean Francou

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00026 posée par M. André Bohl

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du livre scolaire

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00072 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00090 posée par M. Albert Vecten

Reconnaissance des enfants dyslexiques

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. André Bohl

Participation des communes aux frais de fonctionnement des collèges

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00128 posée par M. Louis Souvet

Composition du Conseil de perfectionnement et de la formation professionnelle

La question est caduque

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00145 posée par M. François Collet

Développement d'un programme d'enseignement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence