Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 22454 posée par M. Emmanuel Hamel

Bornes interactives d'information touristique

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 16334 posée par M. Emmanuel Hamel

Tourisme étranger en France

La question est caduque

27/06/1996
Pertinence
Question n° 19115 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection contre l'incendie des résidences de tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

30/09/1999
Pertinence
Question n° 16333 posée par M. Emmanuel Hamel

Hôtels de luxe

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 15937 posée par M. Emmanuel Hamel

Tourisme européen

Réponse du ministère : Équipement

06/06/1996
Pertinence
Question n° 15799 posée par M. Emmanuel Hamel

Qualité des eaux de baignade en 1995

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1996
Pertinence
Question n° 14460 posée par M. Emmanuel Hamel

Dynamiser le tourisme dans les monts du Beaujolais

Réponse du ministère : Équipement

14/03/1996
Pertinence
Question n° 00018 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un plan cohérent de développement de l'industrie touristique antillaise

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

04/07/2002
Pertinence
Question n° 15168 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion du tourisme vert dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Équipement

25/04/1996
Pertinence
Question n° 21000 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la saison touristique, notamment dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1997
Pertinence