Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 07466 posée par M. Josselin de Rohan
Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05045 posée par M. Josselin de Rohan
Utilisation par l'Etat des locaux des subdivisions de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 06125 posée par M. Josselin de Rohan
Utilisation par l'Etat des locaux des subdivisions de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 07134 posée par M. Josselin de Rohan
Utilisation par l'Etat des locaux des subdivisions de l'équipement
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 05833 posée par M. Josselin de Rohan
Annulation de crédits du ministère de l'équipement relatifs à la mer
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence