Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

Question n° 0236G posée par M. Bernard Plasait

Service minimum garanti dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/12/2003
Pertinence
Question n° 0977S posée par M. Roger Karoutchi

Dégradation de la qualité des transports publics en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2000
Pertinence
Question n° 0164G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Grève dans les transports et institution d'un service garanti

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

23/05/2003
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Représentation de la région au sein du syndicat des transports d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

19/10/2001
Pertinence
Question n° 20386 posée par M. André Fosset

Réforme du financement des infrastructures de transport

Réponse du ministère : Équipement

19/03/1992
Pertinence
Question n° 05040 posée par M. Kléber Malécot

Transport interurbain par autocar

Réponse du ministère : Équipement

03/03/1994
Pertinence
Question n° 05036 posée par M. Joseph Ostermann

Transport interurbain par autocar

Réponse du ministère : Équipement

03/03/1994
Pertinence
Question n° 27992 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la 7e édition de la semaine du transport public

La question est caduque

28/09/2000
Pertinence
Question n° 21117 posée par M. André Fosset

Multiplication des arrêts de travail à la RATP

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1992
Pertinence
Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

Réponse du ministère : Transports

06/11/1996
Pertinence