Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 01326 posée par M. Jean Louis Masson

Délais de délivrance par les services consulaires français de visas aux touristes russes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/08/2007
Pertinence
Question n° 07379 posée par M. Xavier de Villepin

Réduction du nombre de touristes venant en France

La question est caduque

06/08/1987
Pertinence
Question n° 21680 posée par M. Michel Bouvard

Impact économique de la réforme du calendrier des vacances scolaires pour le tourisme de montagne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/05/2016
Pertinence
Question n° 18299 posée par M. Daniel Chasseing

Problèmes de la distribution numérique de l'industrie touristique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/10/2015
Pertinence
Question n° 11488 posée par M. Christian Cointat

Nomination de consuls honoraires à Saint-Domingue

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/03/2004
Pertinence
Question n° 17547 posée par M. Michel Doublet

Lutte contre le tourisme sexuel

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/09/1996
Pertinence
Question n° 02588 posée par M. Jean Louis Masson

Restrictions imposées aux visas de tourisme au Kazakhstan

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/09/2002
Pertinence
Question n° 00388 posée par M. Jean Louis Masson

Demandes de visas des touristes kazakhs

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2002
Pertinence
Question n° 15575 posée par M. Michel Bouvard

Impact économique de la réforme du calendrier des vacances scolaires pour le tourisme de montagne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/04/2015
Pertinence
Question n° 08691 posée par M. Luc Carvounas

Diplomatie économique autour de l'industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/10/2013
Pertinence