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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
129 questions
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Question n° 08240 posée par M. Georges Gruillot
Procédure applicable aux études préalables aux travaux sur les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01798 posée par M. Georges Gruillot
Aide publique en faveur des petits édifices cultuels en milieu rural
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03332 posée par M. Georges Gruillot
Reconnaissance du français comme langue de travail au sein des instances communautaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03468 posée par M. Georges Gruillot
Politique en faveur du développement de la lecture
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04654 posée par M. Georges Gruillot
Prise en charge des opérations archéologiques sur des chantiers
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05026 posée par M. Georges Gruillot
Statut des conservateurs et conservateurs généraux des bibliothèques
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 05256 posée par M. Georges Gruillot
Tarifs de la SACEM et manifestations locales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05586 posée par M. Georges Gruillot
Appauvrissement du français dans les documents officiels
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05908 posée par M. Georges Gruillot
Préservation du livre dans les bibliothèques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06443 posée par M. Georges Gruillot
Situation des restaurateurs du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence