Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

  1. Question n° 08240 posée par M. Georges Gruillot

    Procédure applicable aux études préalables aux travaux sur les monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01798 posée par M. Georges Gruillot

    Aide publique en faveur des petits édifices cultuels en milieu rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03332 posée par M. Georges Gruillot

    Reconnaissance du français comme langue de travail au sein des instances communautaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03468 posée par M. Georges Gruillot

    Politique en faveur du développement de la lecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04654 posée par M. Georges Gruillot

    Prise en charge des opérations archéologiques sur des chantiers

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05026 posée par M. Georges Gruillot

    Statut des conservateurs et conservateurs généraux des bibliothèques

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05256 posée par M. Georges Gruillot

    Tarifs de la SACEM et manifestations locales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05586 posée par M. Georges Gruillot

    Appauvrissement du français dans les documents officiels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05908 posée par M. Georges Gruillot

    Préservation du livre dans les bibliothèques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06443 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des restaurateurs du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible