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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 06979 posée par M. Michel Doublet

   Situation des veuves de militaires

   Réponse du ministère : Défense

   16/11/1989

   Pertinence

2. Question n° 13319 posée par M. Michel Doublet

   Retraités de la gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   17/01/1991

   Pertinence

3. Question n° 24678 posée par M. Michel Doublet

   Système de dispense du service national

   Réponse du ministère : Défense

   11/02/1993

   Pertinence

4. Question n° 06298 posée par M. Michel Doublet

   Avenir de la gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   19/05/1994

   Pertinence

5. Question n° 02337 posée par M. Michel Doublet

   Service national et emploi des jeunes

   Réponse du ministère : Défense

   21/08/1997

   Pertinence

6. Question n° 06669 posée par M. Michel Doublet

   Parution des décrets de la loi portant réforme du service national

   Réponse du ministère : Défense

   05/03/1998

   Pertinence

7. Question n° 11002 posée par M. Michel Doublet

   Publication des décrets d'application relatifs au volontariat du service national

   Réponse du ministère : Défense

   24/09/1998

   Pertinence

8. Question n° 12015 posée par M. Michel Doublet

   Avenir de l'école de fourriers de Rochefort-sur-Mer

   Réponse du ministère : Défense

   12/11/1998

   Pertinence

9. Question n° 12016 posée par M. Michel Doublet

   Réorganisation des forces de police et de gendarmerie en Charente-Maritime

   Réponse du ministère : Défense

   12/11/1998

   Pertinence

10. Question n° 12696 posée par M. Michel Doublet

    Report d'incorporation concernant le service national

    Réponse du ministère : Défense

    10/12/1998

    Pertinence