Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1997 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1997 questions
-
Question n° 09000 posée par M. Hervé Maurey
Financement des aides à domicile en faveur des personnes âgées
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 09050 posée par M. Jacky Le Menn
Situation injuste des élus adultes handicapés qui tiennent leurs ressources de la solidarité nationale
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 08859 posée par M. Alain Fouché
Tarifs des hébergements pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 08509 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08542 posée par M. Alain Anziani
Accessibilité aux personnes handicapées des infrastructures communales recevant du public
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 08558 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des frais de transport des personnes lourdement handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08460 posée par M. Yves Daudigny
Prise en charge de l'autisme
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 08253 posée par M. Jean-Noël Guérini
Remboursement des frais de transport des adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08204 posée par M. Bernard Piras
Création d'un revenu d'existence
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08052 posée par M. André Lejeune
Représentation des organisations de retraités et personnes âgées aux conseils de vie sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence