Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 00366 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Etalement des vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01687 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Inquiétudes des associations de tourisme social notamment dans le Massif Central

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01816 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Saumon de l'Allier: réglementation des ventes et achats

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17461 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Réorganisation du troisième trimestre scolaire et tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00927 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Eligibilité au fonds de compensation pour la TVA d'opérations concernant des villages de vacances agréés

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00928 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Calendrier scolaire : extension des zones aux vacances d'été

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06833 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Etablissement du calendrier scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10751 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Application de la loi pour l'organisation de séjours de jeunes

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11208 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Conséquences de l'application de la loi relative à la vente de voyages sur l'organisation de séjours de mineurs à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible