Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1307 questions

Question n° 00161 posée par M. Georges Mouly

Etalement des vacances

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00222 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc: renforcement saisonnier des effectifs de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00237 posée par M. Michel Miroudot

Heures d'ouverture du château de Versailles (Yvelines)

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00251 posée par M. Jacques Larché

Dotation particulière des communes touristiques et thermales: droit d'option de certaines communes

Réponse du ministère : Intérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00366 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Etalement des vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

Diminution du nombre des touristes américains

Réponse du ministère : Tourisme

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

Etalement des congés et vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00707 posée par M. Marc Boeuf

Respect des normes de sécurité dans les hôtels

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00719 posée par M. Marcel Vidal

Projets concernant le tourisme social

Réponse du ministère : Équipement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00849 posée par M. Germain Authié

Modalités de versement de la dotation supplémentaire aux communes touristiques ou thermales

La question est caduque

08/05/1986
Pertinence