Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1642 questions

  1. Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Convention France-République populaire chinoise pour la transmission d'émissions radiophoniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres d'optique mutualiste

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rentrée scolaire 1986-1987

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00005 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communauté économique européenne et douanes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00006 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Revendications des conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00007 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Problèmes posés par la contestation des factures de téléphone

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00008 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modernisation des matériels et perfectionnement des personnels

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00009 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme du code pénal: suite donnée au projet

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible