Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

342 questions

  1. Question n° 00586 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Budget de la campagne publicitaire <<La France avance>>

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01274 posée par Mme Cécile Goldet

    Lutte contre la pauvreté et crédits non dépensés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01381 posée par M. Roland Courteau

    Culture: diminution des crédits

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02414 posée par M. André Meric

    Montant des crédits destinés à la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02792 posée par M. Roland Courteau

    Budget 1987: réduction des efforts financiers en faveur des industries de pointe

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03293 posée par M. Michel Charasse

    Financement des tâches assurées antérieurement par l'éducation surveillée

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05941 posée par M. Paul Loridant

    Ecoles nationales de musique: dotation budgétaire

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07170 posée par M. Paul Loridant

    Ecoles nationales de musique : dotation budgétaire

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07388 posée par M. Albert Voilquin

    Budget 1988 : crédits du titre III

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17286 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de vente des voitures

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible