Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 18278 posée par M. Michel Doublet

Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

Réponse du ministère : Fonction publique

07/11/1991
Pertinence
Question n° 21405 posée par M. Michel Doublet

Personnel du Conseil supérieur de la pêche

Réponse du ministère : Environnement

28/05/1992
Pertinence
Question n° 23453 posée par M. Michel Doublet

Situation des vétérinaires inspecteurs et inspecteurs des installations classées

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 19548 posée par M. Michel Doublet

Application de la directive dite " Natura 2000 "

La question est caduque

19/12/1996
Pertinence
Question n° 00845 posée par M. Michel Doublet

Avenir du Marais poitevin

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. Michel Doublet

Natura 2000

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/07/1997
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet

Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1997
Pertinence
Question n° 04583 posée par M. Michel Doublet

Entretien des terrains privés non bâtis par les communes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/11/1997
Pertinence
Question n° 08566 posée par M. Michel Doublet

Rôle de l'ADEME en matière de gestion des déchets

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/05/1998
Pertinence
Question n° 15182 posée par M. Michel Doublet

Fonds de garantie sur l'épandage des boues des stations d'épuration

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/04/1999
Pertinence