Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 05154 posée par M. Albert Voilquin

Désarmement: position de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1987
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 05447 posée par M. Albert Voilquin

Sanctions prises à l'encontre de la Chine

La question est caduque

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05680 posée par M. Albert Voilquin

Initiatives en faveur de la paix au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05889 posée par M. Albert Voilquin

Aide à la Pologne et à la Hongrie

La question est caduque

27/07/1989
Pertinence
Question n° 07086 posée par M. Albert Voilquin

Politique française à l'égard du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/11/1989
Pertinence
Question n° 08869 posée par M. Albert Voilquin

Projet d'investissement d'un constructeur automobile allemand en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1990
Pertinence
Question n° 08927 posée par M. Albert Voilquin

Position de la France sur les frontières allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1990
Pertinence
Question n° 10426 posée par M. Albert Voilquin

Relations françaises avec l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10788 posée par M. Albert Voilquin

Relations avec la Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/07/1990
Pertinence