Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 11242 posée par M. Albert Voilquin

Relations franco-sud-africaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11016 posée par M. Albert Voilquin

Retraite du contingent français de Bosnie

Réponse du ministère : Défense

26/05/1995
Pertinence
Question n° 07156 posée par M. Albert Voilquin

Sort de l'ancien chef d'état-major des forces libanaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/07/1994
Pertinence
Question n° 06340 posée par M. Albert Voilquin

Difficultés de la communauté gréco-catholique de Roumanie

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/05/1994
Pertinence
Question n° 05684 posée par M. Albert Voilquin

Protection d'un chef chrétien libanais

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/04/1994
Pertinence
Question n° 03783 posée par M. Albert Voilquin

Doctrine militaire en matière nucléaire adoptée par le Conseil de sécurité de Russie

Réponse du ministère : Défense

25/11/1993
Pertinence
Question n° 02837 posée par M. Albert Voilquin

Levée de l'embargo économique sur l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/09/1993
Pertinence
Question n° 01411 posée par M. Albert Voilquin

Relations avec l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Premier ministre

03/06/1993
Pertinence
Question n° 00605 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de la langue française en Algérie

Réponse du ministère : Culture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 22963 posée par M. Albert Voilquin

Agressions contre les forces des Nations Unies en Yougoslavie

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence