Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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913 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

913 questions

Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00688 posée par M. José Balarello

Situation des chrétiens d'Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00843 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Coopération culturelle franco-allemande: dimension nouvelle

Réponse du ministère : Culture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01376 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Ethiopie: situation de la province du Tigre

La question est caduque

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01747 posée par M. Christian Bonnet

USA: diffusion d'un périodique en langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02815 posée par M. Louis De Catuelan

Signification du transfert à Paris du chef présumé des Fractions armées libanaises

Réponse du ministère : Justice

25/09/1986
Pertinence
Question n° 04582 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: présence française en Asie

Réponse du ministère : Premier ministre

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04583 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: déclin de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: utilisation de la langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05096 posée par M. Olivier Roux

Ouverture de l'Union soviétique vers l'Ouest

La question est caduque

19/03/1987
Pertinence