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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
423 questions
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Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27607 posée par M. Jean-Claude Tissot
Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert
Situation des ambulanciers hospitaliers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche
Transport et dons d'organes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27170 posée par M. Laurent Burgoa
Projet de décret portant réforme des transports sanitaires urgents primaires et de la garde ambulancière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26901 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des ambulanciers hospitaliers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26624 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Transports sanitaires et profession de taxi
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26626 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Transbordement des victimes d'un véhicule de secours à un autre en cas de transfert dans un hôpital situé dans un département limitrophe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26549 posée par M. Alain Duffourg
Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires et taxis
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence