Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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580 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

580 questions

  1. Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Réforme des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04057 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Impact sur l'emploi du développement du commerce électronique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04094 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Ramassage des prélèvements sanguins dans les centres de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04269 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Financement du centre hospitalier universitaire de Poitiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04396 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Non-affectation de postes de proviseur de lycée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04397 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Emplois-jeunes mis en place dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04695 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Prêts bonifiés pour les artisans

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04699 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Aménagement de la RN 10 au sud d'Angoulême

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04839 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04935 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Information des banques de la nouvelle fiscalité des PEA avant le vote de la loi de finances

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible