Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

   Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   28/12/2006

   Pertinence

2. Question n° 1111S posée par M. Gérard Delfau

   Diplôme national d'oenologie

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   14/09/2006

   Pertinence

3. Question n° 1027S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Qualité des manuels scolaires

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   27/04/2006

   Pertinence

4. Question n° 0987S posée par M. André Rouvière

   Contribution des communes aux dépenses des écoles privées

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   23/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir des zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   09/03/2006

   Pertinence

6. Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini

   Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   14/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 0741S posée par Mme Françoise Férat

   Modalités d'évaluation des élèves

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   14/04/2005

   Pertinence

8. Question n° 0668S posée par M. Daniel Goulet

   Multiplication des sociétés de soutien scolaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   09/02/2005

   Pertinence

9. Question n° 0654S posée par Mme Bariza Khiari

   Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   02/02/2005

   Pertinence