Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
131 questions
-
Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des personnes employées en CES
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12816 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'un minimum de pension égal au SMIC
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson
Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson
EHPAD : prise en charge du petit matériel médical
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson
Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13936 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance des effectifs de personnel dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence