Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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710 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

710 questions

  1. Question n° 00102 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des réserves naturelles régionales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00670 posée par M. Jean Louis Masson

    Rejet gazeux de l'usine sidérurgique de Neuves-Maisons

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01009 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de stockage de sel de déneigement sur une propriété privée

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01277 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût de la collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01957 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des règles du tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01958 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance spéciale pour les rejets non ménagers provenant des administrations, des commerces ou des entreprises

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02638 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux des redevances perçues par les agences de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03300 posée par M. Jean Louis Masson

    Préjudice causé par les cormorans aux étangs piscicoles de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03301 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollutions accidentelles des rivières

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03987 posée par M. Jean Louis Masson

    Mission d'aide aux collectivités locales de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible