Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 0328S posée par Mme Josette Durrieu
Lourdeur des investissements liés au réaménagement des cuisines de collèges
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0313S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Moyens budgétaires du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel
Difficultés dans le secteur de l'enseignement
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau
Conditions de scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0231S posée par M. Bernard Piras
Droits de reprographie des oeuvres reproduites dans les écoles du premier degré
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc
Situation financière de l'université Paris-XII
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu
Réglementation applicable aux activités de scoutisme
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0187S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Insuffisance de l'aide sociale étudiante à Paris et en Ile-de-France
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0189S posée par Mme Hélène Luc
Délocalisation du CNDP
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0162S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation de l'enseignement public bilingue
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence