Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Robert Bret

Suite des négociations avec les syndicats

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

Situation des étudiants

Réponse du Premier ministre

04/02/2021
Pertinence
Question n° 0989G posée par M. Jacques Legendre

Avenir de la langue française

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/10/2016
Pertinence
Question n° 20282 posée par M. Philippe Madrelle

Refus de l'échec scolaire

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 26474 posée par M. Jacques Legendre

Création de l'école supérieure d'économie de Paris

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier

Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 17713 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Transfert des formations sanitaires et sociales, des écoles et instituts publics paramédicaux et de sages-femmes

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence