Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 04743 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05469 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Développement des centrales de cogénération de biomasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08750 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des entreprises locales de distribution d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10684 posée par M. François Marc

    Énergies marines renouvelables en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09133 posée par M. Hugues Saury

    Bilan économique et financier de l'implantation des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24520 posée par M. Jean Louis Masson

    Rachat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04438 posée par Mme Christine Herzog

    Situation financière d'Électricité de France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04441 posée par Mme Christine Herzog

    Abolition du mécanisme de formation du prix européen de l'électricité basé sur les énergies fossiles

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04678 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du secteur du logement accompagné

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05513 posée par Mme Sylviane Noël

    Restrictions d'accès aux tarifs réglementés de l'électricité des entreprises sans fournisseur d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très forte