Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

199 questions

  1. Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

    Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20290 posée par M. Philippe Marini

    Prix de l'électricité cogénérée

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04206 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif de l'électricité éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04837 posée par Mme Gisèle Printz

    Incidence des prix du carburant sur les entreprises de travaux agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04946 posée par M. François-Noël Buffet

    Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse des carburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05057 posée par Mme Évelyne Didier

    Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse du prix du carburant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07685 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences du prix du gaz pour les producteurs sous serre

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07745 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences pour les serristes du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10399 posée par M. Roland Courteau

    Développement de la géothermie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne