Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 09317 posée par M. René Trégouët

    Géothermie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05057 posée par Mme Évelyne Didier

    Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse du prix du carburant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07685 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences du prix du gaz pour les producteurs sous serre

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05079 posée par Mme Samia Ghali

    Certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05359 posée par M. Marcel Rainaud

    Certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06465 posée par M. Roland Courteau

    Stockage des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13752 posée par M. Michel Savin

    Collectivités locales et critères d'éligibilité des projets pour les aides de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17282 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Ouverture du marché de l'énergie sur les ménages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13384 posée par M. Éric Kerrouche

    Coupures de fourniture d'énergie aux usagers

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26169 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne