Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

268 questions

  1. Question n° 15505 posée par M. Guy Fischer

    Réduction de la production d'énergie de la centrale hydroélectrique de Cusset (Villeurbanne-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06922 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'utilisation de la station éolienne de Dunkerque

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 39465 posée par M. Roger Rinchet

    Contribution des industries électrométallurgiques et électrochimiques au fonds du service public de production d'électricité (FSPPE)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01611 posée par M. Roger Rinchet

    Contribution des industries électrométallurgiques et électrochimiques au fonds du service public de production d'électricité (FSPPE)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02922 posée par M. Philippe Marini

    Contribution des entreprises locales de distribution d'électricité au fonds du service public de la production d'électricité (FSPPE)

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09317 posée par M. René Trégouët

    Géothermie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0345S posée par M. Philippe François

    Politique en faveur de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13002 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût de l'énergie éolienne et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

    Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne