Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 03359 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 23947 posée par M. Bernard Angels

Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 22362 posée par M. Jacques Siffre

Politique d'aide et de soutien de l'État aux maladies orphelines

La question est caduque

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22177 posée par Mme Claire-Lise Campion

Maladies orphelines

La question est caduque

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22224 posée par M. Bernard Angels

Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines

La question est caduque

16/03/2006
Pertinence
Question n° 21575 posée par Mme Christiane Demontès

Plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21120 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Soutien étatique aux maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21067 posée par M. Henri de Raincourt

Plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21079 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Attribution à la Fédération des maladies orphelines de la subvention prévue

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21081 posée par M. Daniel Dubois

Mise en oeuvre du "Plan national maladies rares"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence