Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 16733 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance et prise en charge par la sécurité sociale de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19729 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Remboursement de l'hormone de croissance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16090 posée par Mme Françoise Laborde

    Retard du plan national maladies rares II

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15691 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan national maladies rares II

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

    Déremboursement de compléments de nutrition orale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10885 posée par M. Bernard Angels

    Définition des priorités du second plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09898 posée par M. André Vantomme

    Le nouveau plan national maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08968 posée par M. Marc Daunis

    Prochain plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08800 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prochain plan national maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08047 posée par M. Jacques Mahéas

    Contribution pour le prochain plan national pour lutter contre les maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible