Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 21499 posée par Mme Françoise Henneron

Soutien de l'État aux maladies orphelines

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 22362 posée par M. Jacques Siffre

Politique d'aide et de soutien de l'État aux maladies orphelines

La question est caduque

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22177 posée par Mme Claire-Lise Campion

Maladies orphelines

La question est caduque

16/03/2006
Pertinence
Question n° 02514 posée par Mme Françoise Henneron

Soutien de l'État aux maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/11/2007
Pertinence
Question n° 03869 posée par M. Philippe Darniche

Maladies orphelines et plan maladies rares 2005-2008

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau

Maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03861 posée par M. Georges Gruillot

Maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/04/2008
Pertinence
Question n° 22224 posée par M. Bernard Angels

Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines

La question est caduque

16/03/2006
Pertinence
Question n° 03678 posée par Mme Brigitte Bout

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/03/2008
Pertinence
Question n° 23947 posée par M. Bernard Angels

Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence