Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 1137G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fabrication en Chine des lunettes du « reste à charge zéro »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

    Dispositif « 100 % Santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1078G posée par M. Guillaume Arnell

    Situation de l'hôpital de Saint-Martin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

    Poursuite de la grève dans les services d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0892G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0896G posée par M. Martin Lévrier

    réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0804G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Protection des données de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0776G posée par M. Alain Milon

    Déficit des comptes sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0425G posée par M. Patrice Joly

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte