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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
133 questions
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Question n° 02318 posée par Mme Christine Herzog
Écotaxe régionale sur les poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02517 posée par Mme Christine Herzog
Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03397 posée par Mme Christine Herzog
Délégation du service public de l'eau à une entreprise privée
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03534 posée par Mme Christine Herzog
Installation d'une éolienne familiale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03598 posée par Mme Christine Herzog
Écotaxe régionale sur les poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03600 posée par Mme Christine Herzog
Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04118 posée par Mme Christine Herzog
Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04829 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge par l'État des exonérations de taxe foncière liées au classement en zone Natura 2000
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 05159 posée par Mme Christine Herzog
Installation d'une éolienne familiale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05439 posée par Mme Christine Herzog
Parcs photovoltaïques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence