Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

  1. Question n° 02318 posée par Mme Christine Herzog

    Écotaxe régionale sur les poids lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02517 posée par Mme Christine Herzog

    Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03397 posée par Mme Christine Herzog

    Délégation du service public de l'eau à une entreprise privée

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03534 posée par Mme Christine Herzog

    Installation d'une éolienne familiale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03598 posée par Mme Christine Herzog

    Écotaxe régionale sur les poids lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03600 posée par Mme Christine Herzog

    Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04118 posée par Mme Christine Herzog

    Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04829 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge par l'État des exonérations de taxe foncière liées au classement en zone Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05159 posée par Mme Christine Herzog

    Installation d'une éolienne familiale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05439 posée par Mme Christine Herzog

    Parcs photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte