Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 03140 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion en Alsace-Moselle

La question a été retirée

08/02/2018
Pertinence
Question n° 04116 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 05068 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05812 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

21/06/2018
Pertinence
Question n° 06529 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2018
Pertinence
Question n° 08118 posée par Mme Christine Herzog

Soutien de l'État pour la mise en oeuvre du règlement général de la protection des données dans les collectivités locales

Réponse du Ministère de la justice

13/12/2018
Pertinence
Question n° 18018 posée par Mme Christine Herzog

Augmentation des abandons d'animaux domestiques

La question est caduque

01/10/2020
Pertinence
Question n° 18194 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 20791 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 22945 posée par Mme Christine Herzog

Stocks de congés payés des entreprises non-essentielles fermées par trois confinements

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence