Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0167S posée par Mme Victoire Jasmin

Protection de l'enfance et contrats locaux de sécurité

Réponse du Ministère de la justice

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02671 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la petite enfance en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/12/2017
Pertinence
Question n° 0294G posée par Mme Victoire Jasmin

CHU de Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Voies sur berges à Paris

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0323S posée par Mme Victoire Jasmin

Sargasses

Réponse du Ministère des outre-mer

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04718 posée par Mme Victoire Jasmin

Renforcement des moyens humains et matériels de la police en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05755 posée par Mme Victoire Jasmin

Explosion des attaques haineuses, sexistes et pédopornographiques sur internet

La question est caduque

21/06/2018
Pertinence
Question n° 07873 posée par Mme Victoire Jasmin

Possibilité pour les victimes de violences sexuelles de réaliser des prélèvements dans les unités médico-judiciaires

La question est caduque

29/11/2018
Pertinence