Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 19326 posée par M. Pierre Bordier

Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19333 posée par Mme Samia Ghali

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

07/07/2011
Pertinence
Question n° 20264 posée par Mme Annie David

Maintien du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/10/2011
Pertinence
Question n° 19318 posée par M. Yves Daudigny

Devenir du programme européen d'aide au plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19429 posée par M. Marc Daunis

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/07/2011
Pertinence
Question n° 20118 posée par M. Serge Andreoni

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19533 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19195 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19833 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19581 posée par M. Gérard Miquel

Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/07/2011
Pertinence