Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
86 questions
-
Question n° 01439 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Compensation des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07704 posée par M. Roland Courteau
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 06551 posée par Mme Claire-Lise Campion
Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 05801 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir de l'aide alimentaire européenne
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 05371 posée par Mme Frédérique Espagnac
Résorption de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 05144 posée par M. Jean-Vincent Placé
Création du Fonds européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04649 posée par M. Michel Delebarre
Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03945 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Programme européen d'aide alimentaire
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03913 posée par M. Michel Boutant
Pérennité du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence