Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 18205 posée par M. Daniel Laurent

    Entretien professionnel et PME

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1312S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Contrats de volontariat en petites et moyennes entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0805G posée par Mme Delphine Bataille

    Mesure « embauche PME »

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06770 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir de la formation de sellier harnacheur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05110 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Statut du protocole individuel de formation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22093 posée par M. Roger Karoutchi

    Dialogue social et salariés non grévistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11066 posée par M. Marcel Rainaud

    Aide à la mobilité interne au sein des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08243 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des certificats d'aptitude à la conduite en sécurité pour les petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22926 posée par M. Dominique Watrin

    Situation des gérants non salariés des enseignes Casino

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06556 posée par M. Michel Doublet

    Baisse des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible