Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

325 questions

  1. Question n° 15459 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16963 posée par M. Georges Mouly

    Situation des entreprises artisanales du secteur bois et forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17564 posée par M. Thierry Repentin

    Surface de vente pour les pépiniéristes et horticulteurs

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19730 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension de la loi n° 2005-882 aux coopératives d'utilisateurs de matériel agricole (CUMA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19765 posée par Mme Sandrine Hurel

    Soutien aux pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19812 posée par M. Jacques Siffre

    Extension des dispositions de la loi n° 2005-882 aux CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19878 posée par M. André Vallet

    Relations entre la production viticole et la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20361 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Aide perçue par les bouchers au titre du traitement des os classés MRS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20389 posée par M. Jacques Legendre

    Report à 2007 de la dégressivité de l'aide accordée aux professionnels de la boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20395 posée par M. Alain Fouché

    Rétablissement de la totalité de l'aide publique destinée aux bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible